Le site internet d'idbmarine

EDITEUR DU SITE

idbmarine

13 ter, avenue de Fouesnant

29 950 Bénodet

CREATION DU SITE

Création du site et développement : Christine BENOIS et Edouard Pascal BENOIS

Création graphique initiale : Isabelle KELLER

Hébergement : Online.net

Responsable du site & Webmaster : Edouard Pascal BENOIS

Date de mise en ligne : Février 2006

Outils de conception : Le site d'idbmarine est réalisé "manuellement" en PHP à l'aide de l'éditeur Notepad++. Les images sont travaillées à l'aide de Photofiltre et agrandies avec Lightbox2.

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978)

Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Denis BOURBIGOT ou Edouard Pascal BENOIS

idbmarine

13 ter, avenue de Fouesnant

29 950 Bénodet

RESPONSABILITE

La responsabilité d'idbmarine ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, idbmarine ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.idbmarine.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'idbmarine. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'idbmarine.

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par idbmarine sur le site www.idbmarine.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.